Informations Juridiques

ESBELT est une société spécialisée dans la fabrication et la commercialisation, y compris l’export, de tous types de bandes transporteuses et de courroies de transmission,  ainsi que tous types de matériel, éléments associés et accessoires …. Inscrit sur le Registre de Commerce de Barcelone, volume 31896, folio 0183, section générale, page B-174340, Code des impôts (CIF) A-61557641.

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OBJET

Le site Esbelt a été créé pour fournir aux tiers les informations à propos de ses activités et ses produits et de leur permettre de contacter Esbelt pour plus de précisions. La demande pour les produits et les services proposés sur le site sera réglementée  par les conditions générales d’un contrat précis.

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Esbelt se réserve le droit d’interrompre l’accès au site à  tout moment s’il détecte une activité non conforme à la loi, à la bonne foi ou aux conditions générales.

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• Des tiers autres que la société Esbelt, soit par une collaboration directe sur le site ou par des liens à d’autres sites ou des actualités sur les sites qui ne sont pas la propriété d’Esbelt. La Société ne sera en aucun cas responsable des renseignements inclus de cette manière.  Esbelt n’assure pas non plus le bon fonctionnement de tous ces liens.  Les UTILSATEURS qui souhaitent créer un hyperlien sur leur site au site Esbelt n’ont pas le droit d’utiliser les informations rendues disponibles sur le site illégalement ou par mauvaise foi et informeront Esbelt par écrit via l’adresse e-mail : info@esbelt.com ou par courrier au siège Esbelt.
• Esbelt se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment.

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De plus Esbelt collaborera avec les autorités et les informera de ces incidents dès qu’ils sauront avec certitude si le dommage entraîné représente une activité illégale.

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LA JURIDICTION ET LA LEGISLATION APPLICABLE

Ces conditions sont réglementées  par la législation espagnole. Tout conflit et  controverse découlant de ces conditions générales seront résolus par les Tribunaux de Barcelone. L’UTILSATEUR renonce à toutes autres juridictions qui peuvent s’appliquer.

Dans le cas où l’une des clauses de ce document est déclaré nulle, toute autre clause restera valide and sera interprétée en prenant compte des souhaits des parties concernées et l’objet de ces conditions. Esbelt peut choisir d’exercer les droits et les pouvoirs accordés dans ce document. Pourtant cela ne peut en aucun cas impliquer le renoncement de ces droits, sauf s’ils ne sont pas expressément reconnus par Esbelt.

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